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Les règles changent d'un pays à l'autre et évoluent : vérifie toujours les textes en vigueur chez toi.

Ce parcours donne des bases générales et des exemples tirés de plusieurs pays. Il ne remplace pas le conseil d'un avocat, d'un notaire ou d'un autre professionnel habilité sur un cas réel, et chaque texte cité doit être vérifié dans sa version en vigueur avant d'être appliqué.

Parcours certifiant 164 · 2 modules offerts

Introduction au droit : la règle, ses sources et ses juges

Ce qui distingue une règle de droit d'une règle morale ou coutumière, d'où viennent les lois, comment elles s'ordonnent entre elles et qui tranche les litiges, avec des exemples pris sur trois continents

Domaine : Droit Fondamentaux 24 h de travail 6 modules En français
  • 24leçons
  • 6labs
  • 6simulations
  • 6quiz
  • 1serious game
La promesse du parcours

En 24 heures, tu apprends à reconnaître une règle de droit, à dire qui doit prouver quoi, à retrouver un texte au journal officiel, à lire une décision de justice et à situer chaque juridiction dans son ordre. Chaque notion est montrée dans plusieurs pays à la fois : Guinée, Sénégal, Cameroun, Maroc, Haïti, France, Belgique et Canada.

Académie Elprofessor SibaEn ligne, à ton rythme, avec un certificat à la fin

Ce que tu sauras faire

  • Distinguer une règle de droit d'une règle morale, religieuse ou coutumière et citer ses caractères
  • Classer les droits subjectifs et distinguer un fait juridique d'un acte juridique
  • Dire qui doit prouver, avec quels moyens, et quand un écrit est exigé
  • Situer un texte dans la hiérarchie des normes de ton pays, de la Constitution à l'arrêté
  • Suivre une loi de son vote à son entrée en vigueur et la retrouver au journal officiel
  • Mesurer la place de la coutume, de la jurisprudence et de la doctrine selon les pays
  • Lire une décision de justice et en tirer une fiche claire
  • Résoudre un conflit de lois dans le temps et repérer une situation qui relève du droit d'un autre pays
  • Dessiner l'organisation judiciaire de plusieurs pays et décrire le rôle du magistrat, de l'avocat, du notaire et de l'huissier ou commissaire de justice

Pour qui, et avec quoi

Ce parcours est fait pour

  • Étudiants qui commencent des études de droit ou de science politique
  • Personnes en reconversion vers les métiers du droit
  • Agents publics qui appliquent ou rédigent des textes sans formation juridique de base
  • Cadres, gestionnaires et responsables des ressources humaines qui lisent des contrats, des lois et des décisions
  • Étudiants en gestion, en administration publique ou en relations internationales qui ont besoin des notions de base du droit

Avant de commencer

  • Lire le français couramment
  • Aucune connaissance juridique n'est demandée
  • Un téléphone ou un ordinateur avec internet, même lent, pour consulter les journaux officiels et les bases de décisions
  • Un cahier ou un fichier pour tenir tes fiches

Ce qu'il te faut

Le journal officiel en ligne de ton pays : Journal officiel de la République de Guinée, Journal officiel du Sénégal, Moniteur belge, Légifrance, LégisQuébec, Le Moniteur en Haïti, Bulletin officiel du Royaume du MarocDes bases de décisions gratuites : site de la Cour suprême de Guinée, Ohadata sur ohada.com, Judilibre en France, CanLII au CanadaLe Code civil de ton pays, sur papier ou en ligneUn traitement de texte (Google Docs, Word ou LibreOffice) pour tes fichesUne feuille de papier ou un outil de dessin simple pour tes schémas de pyramide et d'organisation judiciaire

Comment tu apprends

01

Tu suis les leçons

24 leçons courtes, 3 h 01 au total, avec leurs diapositives et leurs points clés.

02

Tu pratiques dans les labs

6 labs : une consigne concrète, un livrable à rendre et des critères pour vérifier ton travail.

03

Tu t'entraînes

6 simulations de situations réelles et 6 quiz. La correction arrive tout de suite, avec son explication.

04

Tu prouves ce que tu sais

Un serious game pour décider en situation, puis un projet final à rendre. Ce sont les deux épreuves qui mènent au certificat Elprofessor.

Le programme, module par module

6 modules, dont 2 modules offerts24 leçons3 h 01 de leçons24 h de travail au total

Les leçons des modules offerts se lisent aussi sans compte : touche le titre d'une leçon.

Module 01OffertQu'est-ce qu'une règle de droit4 leçons · 30 min · 1 lab · 1 simulation · 1 quiz

Objectif : Distinguer la règle de droit de la morale, de la religion et de la coutume, et repérer ses caractères : générale, obligatoire, sanctionnée par l'État.

  1. Leçon 01Le droit autour de toiLire la leçon sans compte7 min
  2. Leçon 02Les caractères de la règle de droitLire la leçon sans compte7 min
  3. Leçon 03Droit, morale, religion et coutumeLire la leçon sans compte8 min
  4. Leçon 04Les branches du droit et les grandes famillesLire la leçon sans compte8 min
  5. LabLe carnet des règles de ta semaineÀ rendre
  6. SimulationL'amende des sages de Kindia4 choix
  7. QuizQuiz du module 0180 % de bonnes réponses pour le valider5 questions
Module 02OffertLes droits de chacun et leur preuve4 leçons · 29 min · 1 lab · 1 simulation · 1 quiz

Objectif : Classer les droits subjectifs, distinguer faits et actes juridiques et appliquer les règles de base de la preuve.

  1. Leçon 01Les personnes, titulaires des droitsLire la leçon sans compte7 min
  2. Leçon 02Classer les droits subjectifsLire la leçon sans compte7 min
  3. Leçon 03Faits juridiques et actes juridiquesLire la leçon sans compte7 min
  4. Leçon 04Prouver ce que tu avancesLire la leçon sans compte8 min
  5. LabMonter un dossier de preuveÀ rendre
  6. SimulationLa commande impayée du marché d'Adjamé4 choix
  7. QuizQuiz du module 0280 % de bonnes réponses pour le valider5 questions
Module 03Les sources écrites et leur hiérarchie4 leçons · 30 min · 1 lab · 1 simulation · 1 quiz

Objectif : Situer constitution, traités, lois, règlements et actes communautaires dans la hiérarchie des normes et suivre une loi de son vote à sa publication.

  1. Leçon 01La pyramide des normes7 min
  2. Leçon 02Constitution, traités et droit communautaire8 min
  3. Leçon 03La loi et le règlement7 min
  4. Leçon 04Du projet de loi au journal officiel8 min
  5. LabLa fiche d'identité d'une loiÀ rendre
  6. SimulationLa taxe des zémidjans de Cotonou4 choix
  7. QuizQuiz du module 0380 % de bonnes réponses pour le valider5 questions
Module 04Coutume, jurisprudence et doctrine4 leçons · 32 min · 1 lab · 1 simulation · 1 quiz

Objectif : Mesurer la place de la coutume, des décisions des juges et des écrits des auteurs selon les pays, du droit écrit au droit coutumier.

  1. Leçon 01La coutume et les usages8 min
  2. Leçon 02La jurisprudence8 min
  3. Leçon 03Lire une décision de justice9 min
  4. Leçon 04La doctrine et les principes généraux7 min
  5. LabFiche de décision et regard des auteursÀ rendre
  6. SimulationL'usage des grossistes de Nzérékoré4 choix
  7. QuizQuiz du module 0480 % de bonnes réponses pour le valider6 questions
Module 05La loi dans le temps et dans l'espace4 leçons · 29 min · 1 lab · 1 simulation · 1 quiz

Objectif : Résoudre un conflit de lois dans le temps (non-rétroactivité, droits acquis) et repérer quand une situation relève du droit d'un autre pays.

  1. Leçon 01Naissance, vie et fin d'une loi6 min
  2. Leçon 02Le principe de non-rétroactivité8 min
  3. Leçon 03Situations en cours et droits acquis7 min
  4. Leçon 04Quand une situation traverse les frontières8 min
  5. LabLa frise et les trois casÀ rendre
  6. SimulationLe nouveau règlement de stationnement d'une commune liégeoise4 choix
  7. QuizQuiz du module 0580 % de bonnes réponses pour le valider5 questions
Module 06Les juridictions et les métiers du droit4 leçons · 31 min · 1 lab · 1 simulation · 1 quiz

Objectif : Dessiner l'organisation judiciaire de plusieurs pays (ordres judiciaire, administratif et constitutionnel, cours communautaires) et décrire le rôle du magistrat, de l'avocat, du notaire et du commissaire de justice.

  1. Leçon 01Les principes d'une bonne justice7 min
  2. Leçon 02Ordre judiciaire et ordre administratif8 min
  3. Leçon 03Juges constitutionnels et cours communautaires8 min
  4. Leçon 04Les métiers du droit8 min
  5. LabLa carte judiciaire de deux paysÀ rendre
  6. SimulationL'assignation du tailleur de Yaoundé4 choix
  7. QuizQuiz du module 0680 % de bonnes réponses pour le valider5 questions

Le serious game

Serious game · 6 étapesChrono indicatif

$ mission

Le dossier de Mariama

Une mission en 6 étapes qui reprend tout le parcours. Le scénario complet s'ouvre dans ton espace quand tu as débloqué la suite du parcours.

  1. 01étape
  2. 02étape
  3. 03étape
  4. 04étape
  5. 05étape
  6. 06étape

À chaque étape, tu choisis parmi 4 options numérotées. Ton score et la correction, étape par étape, s'affichent à la fin.

Le projet final

Une question de droit dans trois pays

C'est l'épreuve qui réunit tout le parcours : tu le réalises, puis tu le rends dans ton espace. Il est relu avec une grille de 6 critères. Le sujet complet s'ouvre quand tu as débloqué la suite du parcours.

Ton certificat

Chaque certificat porte un code unique : n'importe qui peut le vérifier en ligne. Il se règle à part, à la fin du parcours : 399 000 GNF. Il t'est délivré quand tu as débloqué la suite du parcours, rempli ces conditions et réglé ton certificat.

  • Avoir terminé les 24 leçons vidéo des six modules
  • Obtenir au moins 80 % à chacun des six quiz (tu peux recommencer, ton meilleur score est gardé)
  • Rendre les six labs avec leur livrable
  • Jouer le serious game jusqu'à la dernière étape
  • Rendre le projet final complet : fiche de recherche, pyramide, fiche de décision, note comparative, schéma juridictionnel et points à vérifier
  • Le certificat porte un code unique vérifiable en ligne ; il atteste une formation suivie et ne remplace ni un diplôme en droit ni l'avis d'un avocat, d'un notaire ou d'un magistrat

Indépendance. Ce parcours est indépendant : il n'est affilié ni à l'OHADA, ni aux juridictions et aux administrations de la justice des pays cités, ni à aucun barreau ou ordre professionnel.

Tes questions

Combien coûte ce parcours ?

Rien pour commencer : les deux premiers modules sont offerts avec ton compte membre, le même que pour la Communauté. Leçons, labs, simulations, quiz et tuteur : tu avances sans payer. Ensuite, débloque la suite du parcours pour 100 000 GNF, en un seul paiement : tous les modules suivants et les épreuves finales. Le certificat vérifiable, délivré à la fin, se règle à part : 399 000 GNF.

Comment je paie, et quand mon accès est-il ouvert ?

Quand tu as fini les modules offerts, touche « Débloquer la suite » : WhatsApp s'ouvre avec ton message prêt. Siba te dit comment payer, par Orange Money, Wave ou carte, où que tu sois. Dès que ton paiement est vérifié, il ouvre la suite sur ton compte : tu retrouves tout dans ton espace, là où tu t'es arrêté(e).

Je peux avancer à mon rythme ?

Oui. Tout se passe en ligne : tu suis les leçons quand tu veux, ta progression est gardée sur ton compte et tu reprends là où tu t'es arrêté(e).

Comment mes réponses sont-elles corrigées ?

Les quiz, les simulations et le serious game sont corrigés tout de suite, avec l'explication de chaque réponse. Il faut au moins 80 % à chaque quiz pour le valider ; tu peux recommencer, ton meilleur score est gardé.

Les sources du parcours30 sources consultées pour écrire ce parcours
  1. Loi ordinaire L/2019/035/AN du 4 juillet 2019 portant Code civil de la République de Guinée, Journal officiel de la République de Guinée, numéro spécial (dispositions préliminaires, articles 1 à 12 ; articles 14, 281, 578, 995 à 1015 et 1122), copie hébergée par l'OMS : extranet.who.int
  2. OMS, répertoire de législation, fiche de la loi L/2019/035/AN du 4 juillet 2019 portant Code civil de la République de Guinée : extranet.who.int
  3. Cour suprême de la République de Guinée, page « Code civil de 2019 » : coursupreme.org.gn
  4. Cour suprême de la République de Guinée, site officiel (chambres, bulletin d'arrêts, rubrique jurisprudence ; la Cour se présente comme « juge du procès » et non juge des faits) : coursupreme.org.gn
  5. Journal officiel de la République de Guinée, édité par le Secrétariat général du Gouvernement (journal officiel, bulletin officiel, codes en vigueur) : journal-officiel.sgg.gov.gn
  6. Guinéenews, lancement du Journal officiel numérique le 27 juin 2025 (archives de 1930 à 1945 et de 1986 à mai 2025, extension prévue pour 1958 à 1985) : guineenews.org
  7. Guinéenews, promulgation le 26 septembre 2025 de la Constitution adoptée par référendum le 21 septembre 2025, après l'arrêt de la Cour suprême proclamant les résultats définitifs : guineenews.org
  8. Guinéenews, adoption par le CNT, le 21 novembre 2025, des lois organiques sur la Cour constitutionnelle et sur la Cour suprême (article du 22 novembre 2025) : guineenews.org
  9. OHADA, Traité relatif à l'harmonisation du droit des affaires en Afrique, texte initial de 1993 (article 10 : applicabilité directe des actes uniformes ; articles 14 et 18 : compétence de la CCJA ; l'article 31 y figure dans sa version de 1993, avec sept juges ; pour la composition actuelle, voir le traité révisé et l'article d'OHADA.com sur la cassation) : ohada.org
  10. OHADA, Traité portant révision du Traité relatif à l'harmonisation du droit des affaires en Afrique, signé à Québec le 17 octobre 2008 (article 31 : neuf juges, nombre que le Conseil des ministres peut augmenter, mandat de sept ans non renouvelable) : ohada.org
  11. OHADA.com, présentation de l'OHADA (17 États membres dont la Guinée, traité signé à Port-Louis le 17 octobre 1993 et révisé à Québec le 17 octobre 2008, institutions) : ohada.com
  12. OHADA.com, traité OHADA annoté, articles 13 et 14 (contentieux des actes uniformes, compétence de la CCJA en cassation) : ohada.com
  13. OHADA.com, « La cassation ici et ailleurs : l'exemple de la CCJA » (siège à Abidjan, treize juges, article 14 du traité) : ohada.com
  14. Ohadata J-06-35, CCJA, arrêt n° 053/2005 du 15 décembre 2005, Société Côte d'Ivoire Céréales c. Société Shanny Consulting (preuve des actes de commerce par tous moyens, article 5 de l'Acte uniforme relatif au droit commercial général) : ohada.com
  15. CCJA, arrêt n° 039/2010 du 10 juin 2010, Société Westport Liquidation c. Compagnie d'investissements céréaliers de Côte d'Ivoire (Ohadata J-12-36) : des livres de commerce régulièrement tenus, cotés et paraphés peuvent être admis comme preuve entre commerçants : civlii.laws.africa
  16. Constitution de la République du Sénégal du 22 janvier 2001, version à jour de 2018 (articles 88, 89, 92, 96 et 98), copie hébergée par l'OMS : extranet.who.int
  17. Constitution de la République d'Haïti de 1987 (article 16-2 sur la majorité, article 276-2 sur les traités), OMPI, base WIPO Lex : wipo.int
  18. Nations unies, Déclaration universelle des droits de l'homme (1948), articles 10 et 11 : un.org
  19. Commission africaine des droits de l'homme et des peuples, Charte africaine des droits de l'homme et des peuples (adoptée le 27 juin 1981, en vigueur le 21 octobre 1986), article 7 : achpr.au.int
  20. Cour de justice de la CEDEAO, site officiel (siège à Abuja, création par le traité révisé de 1993) : courtecowas.org
  21. Coalition pour une Cour africaine des droits de l'homme et des peuples, présentation de la Cour (siège à Arusha, protocole adopté à Ouagadougou le 9 juin 1998, en vigueur le 25 janvier 2004, déclaration de l'article 34-6) : africancourtcoalition.org
  22. Sidwaya, rentrée judiciaire 2025-2026 de la Cour de justice de l'UEMOA à Ouagadougou, Cour créée le 27 janvier 1995 (3 décembre 2025) : sidwaya.info
  23. Federal Judicial Center, Judiciaries Worldwide, profil du Cameroun (droit civil et common law, juridictions coutumières, Cour suprême, juridictions administratives, Conseil constitutionnel) : judiciariesworldwide.fjc.gov
  24. Constitute Project, Constitution du Cameroun de 1972 révisée en 2008, en anglais (article 67 : la Cour suprême exerce les attributions du Conseil constitutionnel jusqu'à sa mise en place) : constituteproject.org
  25. Gouvernement du Canada, page sur l'engagement envers le bijuridisme (droit civil du Québec et common law des autres provinces et territoires) : document en ligne
  26. Gouvernement français, annonce de la création de la profession de commissaire de justice au 1er juillet 2022 : document en ligne
  27. Loi visant l'amélioration de la situation juridique de l'animal, Lois du Québec 2015, chapitre 35, adoptée et sanctionnée le 4 décembre 2015 (le Code civil du Québec prévoit désormais que l'animal est un être doué de sensibilité et qu'il n'est pas un bien), Publications Québec : publicationsduquebec.gouv.qc.ca
  28. Chambre des représentants de Belgique, projet de loi transmis par le Sénat le 22 décembre 1960, relatif à l'emploi des langues en matière législative, à la présentation, à la publication et à l'entrée en vigueur des textes légaux et réglementaires, devenu la loi du 31 mai 1961 (article 4 du projet : lois obligatoires le dixième jour après leur publication) : lachambre.be
  29. Le360 (Maroc), article du 1er octobre 2023 qui cite l'article 209 du Code de la famille : majorité légale à dix-huit années grégoriennes révolues : fr.le360.ma
  30. Conseil national des barreaux (France), l'open data des décisions de justice et la base Judilibre de la Cour de cassation (décret n° 2021-1276) : cnb.avocat.fr

Prêt(e) à commencer ?

Gratuit pour commencer : les deux premiers modules sont offerts avec ton compte. Débloque la suite du parcours pour 100 000 GNF.

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Gratuit pour commencer2 modules offerts

Suite du parcours : 100 000 GNF

Certificat : 399 000 GNF

24 leçons 6 labs 6 simulations 1 serious game

Durée : 18 hCommencer gratuitement
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